Des principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être constatée de façon mécanique, par l’effet de la loi, ou bien aussi par un fait affirmatif, la reconnaissance volontaire, Hormis litige.
Elle peut être obtenue par la possession d’état.
Le Droit tricolore consacre 4 types de filiation et implique trois façons de la fonder en dehors de la reconnaissance judiciaire :
On doit différencier la filiation maternelle de cette filiation paternelle subordonné à des règles distincts :
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit français a inventé une présomption de paternité en faveur du conjoint.
La reconnaissance volontaire de paternité peut être une recherche post-natale ou bien prénatale. La reconnaissance délibérée (de paternité) doit intervenir antérieurement ou postérieurement la naissance.
La filiation maternelle : Il faut que son appellation apparaisse dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre démarche n’est requise.
En l’absence de recherche du père, la possession d’état, cette présomption juridique, permet de fonder souvent la filiation en dehors mariage.
2) Recherche de paternité :
Ces s SPÉCIALISÉS :
L’action de recherche de paternité permet à un descendant de construire ce lien de filiation avec celui-là qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance. La représentation d’un avocat d’_ avocats est capital dans cette procédure.
A) Qui a le droit entreprendre une action de la recherche de paternité ?
Cette action peut être introduite par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par la mère dans la minorité de l’enfant.
Cela correspond pour le descendant ou son représentant juridique de fonder sa filiation paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être lancée ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée .
B) A l’encontre de qui doit on exercer cette action en recherche de paternité ?
Cette action de reconnaissance de paternité peut être exercée à l’encontre :
– de ses héritiers si ce père allégué est disparu,
– ou du père soi-disant,
– ou de l’État lorsque ces héritiers ont renoncé à cette succession.
C) Irrecevabilité de l’action en recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est inadmissible:
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du époux de la mère ou bien recherche de paternité),
– lorsque le descendant est placé en vue de son adoption.
Si le lien de filiation est déjà confirmé, on doit d’abord contredire le lien précédemment établi et obtenir l’annulation.
D) Procédure de reconnaissance de paternité :
L’action en recherche de paternité peut être réalisée auprès du Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de la personne à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
L’assistance de l’ avocat est en conséquence obligé. Notre peut vous assister dans une procédure, nos s spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.
Si l’enfant est lui-même parent et disparait préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place préalablement la fin du délai dont il disposait originellement.
De même, lorsque le décédé avait entamé une action de son vivant, les héritiers peuvent la perpétuer.
Quoi qu’il arrive, un avocat d’_ avocats spécialisé de la filiation saura vous épauler pour cette action en recherche de paternité. .
3) Ces s d’avocats SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne doit être prononcée que par un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit français, il existe 2 types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté préserve tous les droits parmi la famille d’origine.
Au contraire, En présence d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé se substitue à celui précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Principes de l’adoption simple :
A) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque celui-là est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste de la filiation.
B) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et enfin le acceptation à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce spécialiste de la filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat d’_ avocats spécialisé de la filiation.