Ces principes de la filiation :
La filiation peut être obtenue par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de manière automatique, par l’effet de loi, ou mieux par un acte affirmatif, la reconnaissance volontaire, Hors litige.
Le Droit consacre 4 types de filiation et implique trois façons de la reconnaître en dehors d’une reconnaissance judiciaire :
On doit dissocier la filiation maternelle de la filiation paternelle subordonné à des lois différents :
La possession d’état, une présomption juridique, permet de construire le plus souvent la filiation hors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
La filiation maternelle : Il suffit que son nom apparaisse dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre action n’est nécessaire.
La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit a fabriqué la présomption de paternité pour le mari.
La recherche délibérée de paternité peut être une reconnaissance post-natale ou bien prénatale. La recherche intentionnelle doit survenir précédemment ou postérieurement la naissance.
Dans tous les cas, un avocat d’_ Avocats spécialiste doit vous défendre pour les circonstances constitutives de la filiation ou aussi imposer avec vous ces actions essentiels afin d’ établir une filiation.
2) L’adoption simple :
Les s d’avocats Spécialistes
L’adoption ne peut être décidée que à cause un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il y a deux formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation créé remplace celui-ci antérieur. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation antérieure. L’adopté garde tous ses droits parmi sa famille d’origine.
Pour voir l’adoption décidée, des conditions doivent être remplies et cette procédure doit être respectée. Une fois les critères respectés, l’adoption emportera tous ses effets.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre eux et finalement le acquiescement à l’adoption.
En savoir davantage sur les conditions de l’adoption simple ? Appelez un avocats spécialiste en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat de ce spécialiste de la filiation.
C) processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tgi du lieu où demeure l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocat de ce spécialiste de la filiation.
3) Ces AVOCATS SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
La présence de l’ avocats est capital dans cette procès.
L’action de recherche de paternité permet à un descendant de fonder le lien de filiation avec celui-là qu’il pense être son père en introduisant une action devant le TGI.
A) A l’encontre de qui peut on lancer cette action de reconnaissance de paternité ?
L’action de recherche de paternité peut être lancée à l’encontre :
– de ses héritiers lorsque le père allégué est mort,
– ou du père allégué,
– ou de l’État quand ces héritiers ont renoncé à la succession.
B) Qui a le droit introduire cette action en reconnaissance de paternité ?
Cette action doit être intentée par cette mère durant la minorité de l’enfant et par l’enfant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
Il s’agit pour l’enfant ou son représentant légal d’établir sa filiation paternelle si il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être entreprise ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur).
C) Processus de recherche de paternité :
L’action de reconnaissance de paternité doit être réalisée devant le Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de celle à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir ce lien de filiation.
La présence de l’ avocat de ce est alors obligatoire. Le _ Avocats peut vous épauler pour cette procédure, nos s d’avocats spécialistes en filiation vous conseilleront et vous défendront.
Si l’enfant est lui-même parent et disparait préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place précédemment la fin du délai qu’il avait originellement.
Aussi, quand le défunt avait engagé une action de son vivant, ses héritiers peuvent la prolonger.
D) Irrecevabilité de l’action de recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est irrecevable:
– quand le descendant est placé en vue de son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du mari de la mère ou bien reconnaissance de paternité),
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si ce lien de filiation est déjà avéré, il faut avant toute chose contredire ce lien antérieurement avéré et obtenir l’annulation.