Des AVOCATS Spécialistes :
Hors litige, la filiation peut être établie de manière mécanique, par l’effet de loi, ou bien encore par un fait affirmatif, la reconnaissance volontaire.
Elle peut enfin être acquise par la possession d’état.
Ce Droit français prévoit 4 types de filiation et implique trois manières de l’établir en dehors d’une recherche judiciaire :
Il faut disjoindre la filiation maternelle et cette filiation paternelle subordonné à ces régimes différents :
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit hexagonal a imaginé cette présomption de paternité en faveur du mari.
La reconnaissance délibérée de paternité peut être une recherche post-natale soit prénatale. La recherche délibérée (de paternité) doit intervenir préalablement sinon après la naissance.
La filiation maternelle : Il convient que son nom apparaisse dans l’acte de naissance . Pas autre action n’est requise.
En l’absence de reconnaissance du père, cette possession d’état, cette présomption légale, permet de construire le plus souvent cette filiation hors mariage.
Quoi qu’il arrive, un avocat de ce spécialisé doit vous assister pour les circonstances constitutives de la filiation ou aussi diriger avec vous-même ces démarches essentiels pour constituer une filiation.
2) Reconnaissance de paternité :
Des s SPÉCIALISÉS :
La recherche de paternité permet à un descendant de fonder un lien de filiation avec celui-là qu’il pense être son père en saisissant le TGI. L’assistance d’un avocat d’_ avocats est obligatoire dans cette action.
A) Qui peut entreprendre cette action en recherche de paternité ?
Cela correspond pour l’enfant ou son représentant juridique de construire sa ascendance paternelle si il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être entreprise ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée .
Cette action peut être exercée par cette mère dans la minorité du descendant et par l’enfant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans.
B) Contre qui doit on lancer cette action en recherche de paternité ?
Cette action de recherche de paternité peut être exercée à l’encontre :
– de ses héritiers quand le père allégué est mort,
– ou du père supposé,
– ou de l’État quand les héritiers ont renoncé à la succession.
C) Inadmissibilité de l’action de reconnaissance de paternité :
L’action de recherche de paternité est inadmissible:
– lorsque le descendant est placé pour son adoption,
– quand un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent ,
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si le lien de filiation est déjà avéré, on doit avant toute chose discuter le lien antérieurement établi et obtenir l’annulation.
D) Procédure de recherche de paternité :
Cette action en recherche de paternité doit être faite auprès du Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de la personne à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
Les conseils de l’ avocat de ce est de la sorte obligé. L’avocat doit vous conseiller dans une procédure, nos s d’avocats spécialistes de la filiation vous défendront et vous conseilleront.
Si l’enfant est parent et meurt préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place antérieurement l’expiration du temps dont il disposait au début.
De même, quand le décédé avait débuté cette action de son vivant, les héritiers doivent la perpétuer.
3) Des AVOCATS Spécialistes
L’adoption simple :
En droit français, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que lors d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté garde tous ses droits dans sa famille d’origine.
Au contraire, En présence d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé remplace celui-là antérieur. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
La défense des avocats est indispensable.
Principes de l’adoption simple :
A) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu dans lequel demeure l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocats spécialisé de la filiation.
B) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-là et le assentiment à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialiste en filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialisé de la filiation.