Ces principes de la filiation :
La filiation peut être obtenue par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de loi, ou bien encore par un document positif, la recherche volontaire, Hormis contentieux.
Ce Droit consacre 4 types de filiation et prévoit 3 manières de la reconnaître en dehors d’une reconnaissance juridique :
Il faut différencier la filiation maternelle et cette filiation paternelle subordonné à des lois hétérogènes :
La possession d’état, la présomption légale, permet d’établir généralement une filiation en dehors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
La filiation maternelle : Il faut que son nom apparaisse dans l’acte de naissance . Aucune autre action n’est requise.
La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit hexagonal a créé la présomption de paternité en faveur du conjoint.
La recherche délibérée de paternité peut être une reconnaissance post-natale soit prénatale. La recherche délibérée (de paternité) peut intervenir précédemment soit postérieurement la naissance.
2) Les s d’avocats SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
En droit français, il existe deux formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que lors d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En cas d’une adoption plénière, le lien de filiation fabriqué remplace celui-là préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation antérieure. L’adopté préserve tous ses droits chez sa famille d’origine.
La défense du d’avocats est indispensable.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et finalement le assentiment à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialiste de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption a des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat spécialiste en filiation.
C) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu où demeure l’adoptant quand il est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Contactez un avocat d’_ avocats spécialisé de la filiation.
3) Les s Spécialistes
Recherche de paternité :
Les conseils des avocats est obligatoire dans cette procédure.
La recherche de paternité permet à un descendant de fonder le lien de filiation pour celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le TGI.
A) Contre qui peut on exercer cette action en recherche de paternité ?
L’action de reconnaissance de paternité peut être intentée à l’encontre :
– du père soi-disant,
– ou de l’État lorsque ces héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou des héritiers supposé que ce père apparent est défunt.
B) Qui a le droit introduire cette action de reconnaissance de paternité ?
Cette acte ne peut être entreprise ni pour un descendant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur). C’est pour l’enfant ou son représentant juridique de construire la ascendance paternelle si il a été conçu hors mariage.
Cette action doit être introduite par la mère durant la minorité du descendant et par l’enfant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans.
C) Irrecevabilité de l’action en recherche de paternité :
L’action en reconnaissance de paternité est irrecevable:
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand le descendant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un homme différent .
Si le lien de filiation est déjà confirmé, il faut avant toute chose rejeter le lien précédemment avéré et en obtenir l’annulation.
C) Processus de reconnaissance de paternité :
Si l’enfant est lui-même parent et disparait préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place antérieurement la fin du délai qu’il avait au début.
De même, lorsque le disparu avait entrepris une action de son vivant, les héritiers doivent la poursuivre.
Cette action en recherche de paternité doit être réalisée auprès du Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de la personne à l’égard de laquelle l’enfant souhaite faire établir un lien de filiation.
La présence d’un avocat est alors primordial. _ Avocats doit vous épauler dans une procédure, nos s d’avocats spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.