Un d’avocats pour vous défendre dans une succession. Les contentieux dicutés sont en général l’évaluation du patrimoine , l’atteinte à la réserve , la justesse du testament et le recel successoral. L’assistance des avocats s’avère obligatoire pour à régler les problèmes grace à une médiation ou par la saisine de la juridiction qui vous donnera justice.
En cas de difficultés, de blocages d’une succession, la présence du d’avocats sont indispensables. En effet, Plusieurs conflits peuvent empecher à une liquidation amiable .
Pendant l’ouverture de la succession, des litiges peuvent survenir et les héritiers du mort doivent procéder à l’évaluation des possessions non liquides composant le patrimoine .
Il ne peut pas attenter de manière excessive aux droits de ses descendants ou de son conjoint même si le disparu peut disposer de ses biens et avantager les gens qu’il souhaite.
Le recel successoral : L’héritier qui essaye exprès de briser l’égalité du partage successoral est coupable de recel .
La validité du testament : L’article 901 du Code civil stipule que le rédacteur d’un testament soit sain d’esprit. Plus généralement que les clauses soit légales et cohérentes.
/2 étapes d’une succession
Suivant à l’article 720 du Code civil, la succession s’ouvre au moment du décès. S’il y a différents héritiers, s’ouvre une période d’indivision successorale qui prend fin avec la division des biens .
/A Début
plusieurs actes devront être établis par les héritiers ou le notaire pour faire reconnaître les ayants droits:
Au moment du décès, différents actes seront établis: l’acte de notoriété, l’attestation de propriété et la déclaration de succession.
La déclaration de succession est souscrite par les héritiers pour le paiement des droits de succession.
Lorsque la succession intègre des actifs immobiliers, le notaire doit établir une attestation de propriété immobilière.
L’acte de notoriété fait la liste des héritiers du décédé et leur qualité.
/B Partage
L’indivision s’arrête lors du partage de la succession qui peut être demandé par chaque héritier. Ce partage est soit amiable, soit judiciaire:
Le partage amiable requierre l’accord de chaque héritiers.
À défaut d’accord, il faut saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession qui ordonnera le partage.
/C L’indivision successorale
Les biens indivis sont alors administrés par les héritiers selon des règles précises.
Le régime légal varie en fonction de la nature des actes : actes de conservation, d’administration ou de disposition.
Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des biens indivis, ils supportent concurremment les dettes de l’indivision à proportion de leurs droits dans la succession.
N’hésitez pas à faire appel à un avocat spécialisé pour vous épauler lors de l’ouverture d’une succession .
3/ La gestion des possessions indivis
Les indivisaires ont la capacité procéder différents actes sur les biens , mais ils sont pareillement tenus à ces devoirs.
L’assistance d’un avocat peut être exigé pour s’assurer la exactitude des actes ainsi que du respect de ces principes.
/A L’indivision : devoirs des indivisaires
Les indivisaires sont tenus des dégradations et détériorations qui ont diminué la prix des biens indivis par leur faute.
L’indivisaire qui occupe seul un bien indivis est, sauf accord contraire, débiteur d’une indemnité.
Finalement, Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des actifs indivis, ils supportent parallèlement les dettes de l’indivision à concurrence de leurs droits .
La présence du d’avocats peut s’avérer essentielle pour défendre vos intérêts et rappeler les indivisaires à leurs obligations.
/B L’indivision : actes sur les biens de la succession
Le régime légal diffère suivant la nature des actes effectués.S’agissant des actes de conservation des biens indivis, chaque indivisaire a la faculté de les réaliser seul et user à cette fin les fonds de l’indivision. Pour les autres actes, les indivisaires ne doivent pas agir séparément.
Par conséquent, s’agissant des actes d’administration et la conclusion de certains baux, l’accord des indivisaire est requis.
Les autres indivisaires doivent en être tenus informés sous peine d’inopposabilité des actes effectués.
En cas de blocage dans la gérance des biens indivis, il est possible d’y parer en sollicitant une permission ou une autorisation judiciaire. Un administrateur peut aussi être nommé.
S’agissant finalement des actes de disposition, les décisions doivent être prises à l’unanimité. C’ est le cas de la vente d’un bien indivis, de la conclusion de baux commerciaux ou ruraux.
Dans tous les cas, la vérification des avocats permet de garantir le respect de vos intérêts et permettre de lever des blocages.
/4 Le partage des successions
L’indivision s’arrête lors de la division des successions qui peut être sollicité par tout héritier. Ce partage est amiable, ou bien judiciaire.
L’aide d’un avocat spécialisé en succession sont souvent utile pour conclure à un partage de gré à gré et utile pour vaincre en justice.
/A Le partage judiciaire de la succession
Sans d’accord, on doit saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture des successions (dernier domicile du décédé) qui ordonnera le partage. Une tentative préalable amiable doit être démontrée.
Un notaire sera désigné pour procéder aux opérations de liquidation partage en cas de succession complexe.
On peut de interroger au juge de se faire accorder certains biens de la succession. L’attribution privilégiée peut particulièrement porter sur le logement ou les entreprises.
Un d’avocats spécialiste vous conseillera en cas de partage judiciaire.
/B Le partage amiable des successions
Le partage amiable suppose l’accord de tous les héritiers.
Chaque copartageant reçoit des biens pour un montant égale à celle de ses droits dans l’indivision.
En présence d’immeubles, le recours à un notaire est indispensable.
En cas de paralysie, de contentieux, et avant de recourir à une procédure judiciaire plus lourde, l’intervention d’un d’avocats spécialisé doit permettre de trouver une conclusion satisfaisante pour tous et éviter de ce fait une perte de temps ainsi que des frais qui ne servent à rien qui diminueraient la succession.
N’hésitez pas à solliciter la défense des avocats en succession dans le cadre d’une requête amiable, négociation, afin de gagner du temps et économiser de l’argent.